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BRUHAT MARCEL

Active
Siren667 110 217Entrepreneur individuel43440 SAINT-DIDIER-SUR-DOULONCréée le 11 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUHAT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2015, identifié par le SIREN 667 110 217. Elle est domiciliée à Saint-Didier-sur-Doulon (43440). Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de BRUHAT MARCEL

Dénomination
BRUHAT MARCEL
SIREN
667 110 217
SIRET (siège)
667 110 217 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85667110217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 667 110 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
11 février 2015
Siège social
, 43440, SAINT-DIDIER-SUR-DOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUHAT MARCEL

Boulangerie - pâtisserie.

Finances de BRUHAT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUHAT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUHAT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43440 SAINT-DIDIER-SUR-DOULONSiègeActif

    667 110 217 00011 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 1071C

Documents juridiques de BRUHAT MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de BRUHAT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUHAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUHAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUHAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUHAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUHAT MARCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-02-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2015

Questions fréquentes sur BRUHAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRUHAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRUHAT MARCEL est 667 110 217. Le SIRET de son siège social est 667 110 217 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85667110217.

Où se situe le siège social de BRUHAT MARCEL ?

Le siège social de BRUHAT MARCEL est situé 43440 Saint-Didier-sur-Doulon.

BRUHAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUHAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUHAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUHAT MARCEL.

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