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BRUHAT PASCAL

Active
Siren788 622 876Entrepreneur individuel09130 CARLA-BAYLECréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUHAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 788 622 876. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Chartres residence du Lac, 09130 Carla-Bayle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUHAT PASCAL

Dénomination
BRUHAT PASCAL
SIREN
788 622 876
SIRET (siège)
788 622 876 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34788622876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 622 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
LD LES CHARTRES RESIDENCE DU LAC, 09130, CARLA-BAYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUHAT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUHAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUHAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUHAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09130 CARLA-BAYLESiègeActif

    788 622 876 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUHAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUHAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUHAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUHAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUHAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUHAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUHAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur BRUHAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUHAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUHAT PASCAL est 788 622 876. Le SIRET de son siège social est 788 622 876 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34788622876.

Où se situe le siège social de BRUHAT PASCAL ?

Le siège social de BRUHAT PASCAL est situé Ld les Chartres residence du Lac, 09130 Carla-Bayle.

BRUHAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUHAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUHAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUHAT PASCAL.

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