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BRUHAT PASCAL

Active
Siren811 638 428Entrepreneur individuel03170 DOYETCréée le 28 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUHAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 638 428. Son siège social est situé Ld le Queury du Mas, 03170 Doyet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BRUHAT PASCAL

Dénomination
BRUHAT PASCAL
SIREN
811 638 428
SIRET (siège)
811 638 428 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53811638428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 638 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
28 mai 2015
Siège social
LD LE QUEURY DU MAS, 03170, DOYET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUHAT PASCAL

Entretien d'espaces verts et travaux paysagers

Finances de BRUHAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUHAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUHAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03170 DOYETSiègeActif

    811 638 428 00011 · ouvert le 28 mai 2015 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BRUHAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUHAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUHAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUHAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUHAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUHAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUHAT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-29 · Début d'activité : 2015-05-28

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2015

Questions fréquentes sur BRUHAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUHAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUHAT PASCAL est 811 638 428. Le SIRET de son siège social est 811 638 428 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53811638428.

Où se situe le siège social de BRUHAT PASCAL ?

Le siège social de BRUHAT PASCAL est situé Ld le Queury du Mas, 03170 Doyet.

BRUHAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUHAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUHAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUHAT PASCAL.

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