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BRULARD

Active
Siren389 450 834Société civile21120 IS-SUR-TILLECréée le 21 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions95 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
450 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 450 834, BRULARD est une société civile créée le 21 décembre 1992. Son siège social est situé Les Rentes du Seuil les Rentes du Seuil, 21120 Is-sur-Tille. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par JEAN-PAUL BRULARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRULARD

Dénomination
BRULARD
SIREN
389 450 834
SIRET (siège)
389 450 834 00020
N° TVA intracommunautaire
FR27389450834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 450 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
450 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 décembre 1992
Siège social
LES RENTES DU SEUIL LES RENTES DU SEUIL, 21120, IS-SUR-TILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRULARD

L'EXPLOITATION ET LA GESTION DE BIENS AGRICOLES, APPORTES OU MIS A DISPOSI- TION PAR LES ASSOCIES, ACHETES, CREES OU PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE.

Finances de BRULARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULARD

JB

JEAN-PAUL BRULARD

Gérant

Depuis la création (21 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de BRULARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21120 IS-SUR-TILLESiègeActif

    389 450 834 00020 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0111Z

  • 21000 DIJONFermé

    389 450 834 00012 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de BRULARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de BRULARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

95 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRULARD. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRULARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1992

Questions fréquentes sur BRULARD

Quel est le numéro SIREN de BRULARD ?

Le numéro SIREN de BRULARD est 389 450 834. Le SIRET de son siège social est 389 450 834 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27389450834.

Qui dirige BRULARD ?

BRULARD est dirigée par JEAN-PAUL BRULARD, gérant.

Où se situe le siège social de BRULARD ?

Le siège social de BRULARD est situé Les Rentes du Seuil les Rentes du Seuil, 21120 Is-sur-Tille.

BRULARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULARD.

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