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BRULE

Active
Siren793 533 134SCI91300 MASSYCréée le 11 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRULE est une SCI immatriculée le 11 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 533 134. Elle est domiciliée 13 rue Winston Churchill, 91300 Massy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELLE SEPTFONTAINE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRULE

Dénomination
BRULE
SIREN
793 533 134
SIRET (siège)
793 533 134 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00793533134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 533 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juin 2013
Siège social
13 RUE WINSTON CHURCHILL, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRULE

Acquisition, administration et gestion de biens immobiliers.

Finances de BRULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULE

MB

MARION BRULE

Autre

Depuis la création (11 juin 2013) · 13 ans

JB

JULIEN BRULE

Autre

Depuis la création (11 juin 2013) · 13 ans

MS

MICHELLE SEPTFONTAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 2013) · 13 ans

Établissements de BRULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    793 533 134 00011 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de BRULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRULE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-01

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2013

Questions fréquentes sur BRULE

Quel est le numéro SIREN de BRULE ?

Le numéro SIREN de BRULE est 793 533 134. Le SIRET de son siège social est 793 533 134 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00793533134.

Qui dirige BRULE ?

BRULE est dirigée par MICHELLE SEPTFONTAINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRULE ?

Le siège social de BRULE est situé 13 rue Winston Churchill, 91300 Massy.

BRULE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULE.

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