BRULE CHRISTOPHE

Active

Siren893 010 520Entrepreneur individuel38080 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEILCréée le 17 décembre 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRULE CHRISTOPHE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2020 sous le numéro SIREN 893 010 520. Elle est domiciliée 41 Pl du Village, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil. Son activité principale relève du code NAF 4711B.

Fiche d'identité de BRULE CHRISTOPHE

INSEE

Dénomination: BRULE CHRISTOPHE
SIREN: 893 010 520
SIRET (siège): 893 010 520 00011
N° TVA intracommunautaire: FR18893010520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 893 010 520
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4711B
Date de création: 17 décembre 2020
Siège social: 41 PL DU VILLAGE, 38080, SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRULE CHRISTOPHE

Epicerie et gérance de débit de tabac

Finances de BRULE CHRISTOPHE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULE CHRISTOPHE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRULE CHRISTOPHE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38080 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEILSiègeActif
893 010 520 00011 · ouvert le 17 décembre 2020 · NAF 4711B

Documents juridiques de BRULE CHRISTOPHE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2021

Acte

Comptes annuels de BRULE CHRISTOPHE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULE CHRISTOPHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULE CHRISTOPHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULE CHRISTOPHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRULE CHRISTOPHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULE CHRISTOPHE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 janvier 2021Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Début d'activité : 2020-12-17

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 décembre 2020

Aides publiques de BRULE CHRISTOPHE

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à BRULE CHRISTOPHE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 05 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BRULE CHRISTOPHE

Quel est le numéro SIREN de BRULE CHRISTOPHE ?

Le numéro SIREN de BRULE CHRISTOPHE est 893 010 520. Le SIRET de son siège social est 893 010 520 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18893010520.

Où se situe le siège social de BRULE CHRISTOPHE ?

Le siège social de BRULE CHRISTOPHE est situé 41 Pl du Village, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil.