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BRULE-LE ROY

Active
Siren795 354 240SCI83640 SAINT-ZACHARIECréée le 17 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRULE-LE ROY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2016, identifiée par le SIREN 795 354 240. Son siège social est situé 694 Che de Saint Clair, 83640 Saint-Zacharie. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par JOSETTE EOUZAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRULE-LE ROY

Dénomination
BRULE-LE ROY
SIREN
795 354 240
SIRET (siège)
795 354 240 00033
N° TVA intracommunautaire
FR84795354240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 354 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
17 mai 2016
Siège social
694 CHE DE SAINT CLAIR, 83640, SAINT-ZACHARIE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRULE-LE ROY

gestion de ses immeubles

Finances de BRULE-LE ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULE-LE ROY

TB

THOMAS BRULE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2016) · 10 ans

JE

JOSETTE EOUZAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2016) · 10 ans

Établissements de BRULE-LE ROY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83640 SAINT-ZACHARIESiègeActif

    795 354 240 00033 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6832A

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    795 354 240 00017 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6832A

  • 92500 RUEIL-MALMAISONFermé

    795 354 240 00025 · ouvert le 29 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRULE-LE ROY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 12 février 2019

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de BRULE-LE ROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULE-LE ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULE-LE ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULE-LE ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRULE-LE ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRULE-LE ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULE-LE ROY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2016-05-17 · Début d'activité : 2013-09-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2016

Questions fréquentes sur BRULE-LE ROY

Quel est le numéro SIREN de BRULE-LE ROY ?

Le numéro SIREN de BRULE-LE ROY est 795 354 240. Le SIRET de son siège social est 795 354 240 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84795354240.

Qui dirige BRULE-LE ROY ?

BRULE-LE ROY est dirigée par JOSETTE EOUZAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRULE-LE ROY ?

Le siège social de BRULE-LE ROY est situé 694 Che de Saint Clair, 83640 Saint-Zacharie.

BRULE-LE ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULE-LE ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULE-LE ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULE-LE ROY.

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