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BRULE PASCAL

Active
Siren501 995 674Entrepreneur individuel47240 BON-ENCONTRECréée le 14 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRULE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2008, identifié par le SIREN 501 995 674. Elle est domiciliée 5 All de la Vierge Groupe Medical Claude Bernard, 47240 Bon-Encontre. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de BRULE PASCAL

Dénomination
BRULE PASCAL
SIREN
501 995 674
SIRET (siège)
501 995 674 00048
N° TVA intracommunautaire
FR51501995674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 995 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
14 janvier 2008
Siège social
5 ALL DE LA VIERGE GROUPE MEDICAL CLAUDE BERNARD, 47240, BON-ENCONTRE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BRULE PASCAL

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BRULE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRULE PASCAL

5 établissements, dont 3 en activité.

  • 47240 BON-ENCONTRESiègeActif

    501 995 674 00048 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8690D

  • 47270 SAINT JEAN DE THURACActif

    501 995 674 00014 · ouvert le 14 janvier 2008 · NAF 8690D

  • 97425 LES AVIRONSActif

    501 995 674 00055 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

  • 47000 AGENFermé

    501 995 674 00022 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 8690D

  • 47000 AGENFermé

    501 995 674 00030 · ouvert le 07 juin 2011 · NAF 8690D

Documents juridiques de BRULE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRULE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRULE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2008

Questions fréquentes sur BRULE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRULE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRULE PASCAL est 501 995 674. Le SIRET de son siège social est 501 995 674 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51501995674.

Où se situe le siège social de BRULE PASCAL ?

Le siège social de BRULE PASCAL est situé 5 All de la Vierge Groupe Medical Claude Bernard, 47240 Bon-Encontre.

BRULE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULE PASCAL.

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