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BRULEFERT ETIENNE

Active
Siren403 683 808Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 31 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRULEFERT ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 683 808. Le siège social de l'entreprise se trouve 507 rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRULEFERT ETIENNE

Dénomination
BRULEFERT ETIENNE
SIREN
403 683 808
SIRET (siège)
403 683 808 00030
N° TVA intracommunautaire
FR34403683808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 683 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
31 janvier 1996
Siège social
507 RUE NATIONALE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRULEFERT ETIENNE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRULEFERT ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULEFERT ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRULEFERT ETIENNE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    403 683 808 00030 · ouvert le 06 juillet 2012 · NAF 9003A

  • 38000 GRENOBLEFermé

    403 683 808 00014 · NAF 222J

  • 69005 LYONFermé

    403 683 808 00022 · ouvert le 17 mars 2011 · NAF 7490B

Documents juridiques de BRULEFERT ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRULEFERT ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULEFERT ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULEFERT ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULEFERT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRULEFERT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULEFERT ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1996

Marques déposées par BRULEFERT ETIENNE

BRULEFERT ETIENNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRULEFERT ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BRULEFERT ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BRULEFERT ETIENNE est 403 683 808. Le SIRET de son siège social est 403 683 808 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34403683808.

Où se situe le siège social de BRULEFERT ETIENNE ?

Le siège social de BRULEFERT ETIENNE est situé 507 rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone.

BRULEFERT ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULEFERT ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULEFERT ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULEFERT ETIENNE.

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