BRULEY DAMIEN
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
BRULEY DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2014 sous le numéro SIREN 802 080 499. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de BRULEY DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BRULEY DAMIEN
- SIREN
- 802 080 499
- SIRET (siège)
- 802 080 499 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR48802080499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 080 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 01 mai 2014
- Siège social
- 39 RUE DE CESSEY, 21560, REMILLY-SUR-TILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRULEY DAMIEN
Animation mariages, soirées, diverses.
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Établissements de BRULEY DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21560 REMILLY-SUR-TILLESiègeActif
802 080 499 00022 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9329Z
- 21000 DIJONFermé
802 080 499 00014 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9329Z
Documents juridiques de BRULEY DAMIEN
INPIConformité de BRULEY DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULEY DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRULEY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRULEY DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-15 · Début d'activité : 2014-05-01
- création
Date d'effet : 01 mai 2014
Questions fréquentes sur BRULEY DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BRULEY DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BRULEY DAMIEN est 802 080 499. Le SIRET de son siège social est 802 080 499 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48802080499.
Où se situe le siège social de BRULEY DAMIEN ?
Le siège social de BRULEY DAMIEN est situé 39 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille.
BRULEY DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRULEY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRULEY DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULEY DAMIEN.
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