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BRULEY DAMIEN

Active
Siren802 080 499Entrepreneur individuel21560 REMILLY-SUR-TILLECréée le 01 mai 2014

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Documents

BRULEY DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2014 sous le numéro SIREN 802 080 499. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de BRULEY DAMIEN

Dénomination
BRULEY DAMIEN
SIREN
802 080 499
SIRET (siège)
802 080 499 00022
N° TVA intracommunautaire
FR48802080499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 080 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
01 mai 2014
Siège social
39 RUE DE CESSEY, 21560, REMILLY-SUR-TILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRULEY DAMIEN

Animation mariages, soirées, diverses.

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Établissements de BRULEY DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21560 REMILLY-SUR-TILLESiègeActif

    802 080 499 00022 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9329Z

  • 21000 DIJONFermé

    802 080 499 00014 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BRULEY DAMIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2016

  • Acte

Conformité de BRULEY DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULEY DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRULEY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRULEY DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-15 · Début d'activité : 2014-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur BRULEY DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BRULEY DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BRULEY DAMIEN est 802 080 499. Le SIRET de son siège social est 802 080 499 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48802080499.

Où se situe le siège social de BRULEY DAMIEN ?

Le siège social de BRULEY DAMIEN est situé 39 rue de Cessey, 21560 Remilly-sur-Tille.

BRULEY DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULEY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULEY DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULEY DAMIEN.