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BRULEY SAMUEL

Active
Siren531 969 293Entrepreneur individuel21360 BESSEY-LA-COURCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 969 293, BRULEY SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé rue de Bouchey, 21360 Bessey-la-Cour. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRULEY SAMUEL

Dénomination
BRULEY SAMUEL
SIREN
531 969 293
SIRET (siège)
531 969 293 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65531969293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 969 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
RUE DE BOUCHEY, 21360, BESSEY-LA-COUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRULEY SAMUEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BRULEY SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRULEY SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRULEY SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21360 BESSEY-LA-COURSiègeActif

    531 969 293 00012 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BRULEY SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRULEY SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULEY SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRULEY SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULEY SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRULEY SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRULEY SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur BRULEY SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BRULEY SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BRULEY SAMUEL est 531 969 293. Le SIRET de son siège social est 531 969 293 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65531969293.

Où se situe le siège social de BRULEY SAMUEL ?

Le siège social de BRULEY SAMUEL est situé rue de Bouchey, 21360 Bessey-la-Cour.

BRULEY SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRULEY SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRULEY SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULEY SAMUEL.

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