BRULTEY PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRULTEY PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2018, identifié par le SIREN 842 677 221. Son siège social est situé 34 rue de la Chapelle, 70170 Port-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.
Fiche d'identité de BRULTEY PATRICK
INSEE- Dénomination
- BRULTEY PATRICK
- SIREN
- 842 677 221
- SIRET (siège)
- 842 677 221 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21842677221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 677 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 01 octobre 2018
- Siège social
- 34 RUE DE LA CHAPELLE, 70170, PORT-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BRULTEY PATRICK
Objet social de BRULTEY PATRICK
Formation continue d'adultes
Finances de BRULTEY PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRULTEY PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRULTEY PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70170 PORT-SUR-SAONESiègeActif
842 677 221 00017 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 8559A
Documents juridiques de BRULTEY PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRULTEY PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULTEY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRULTEY PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULTEY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRULTEY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRULTEY PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2018
Questions fréquentes sur BRULTEY PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BRULTEY PATRICK ?
Le numéro SIREN de BRULTEY PATRICK est 842 677 221. Le SIRET de son siège social est 842 677 221 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21842677221.
Où se situe le siège social de BRULTEY PATRICK ?
Le siège social de BRULTEY PATRICK est situé 34 rue de la Chapelle, 70170 Port-sur-Saone.
BRULTEY PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BRULTEY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRULTEY PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULTEY PATRICK.
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