BRUMAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUMAR est une 3220, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 1980, identifiée par le SIREN 327 985 503. Elle est domiciliée J S Robert Landecy-Bardonn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A.
Fiche d'identité de BRUMAR
INSEE- Dénomination
- BRUMAR
- SIREN
- 327 985 503
- SIRET (siège)
- 327 985 503 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64327985503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 985 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- 3220
- Code NAF / APE
- 4110A
- Date de création
- 07 novembre 1980
- Siège social
- J S ROBERT LANDECY-BARDONN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de BRUMAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUMAR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUMAR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Adresse inconnueSiègeActif
327 985 503 00017 · ouvert le 07 novembre 1980 · NAF 4110A
- 06370 MOUANS-SARTOUXFermé
327 985 503 00025 · ouvert le 07 novembre 1980 · NAF 701A
Documents juridiques de BRUMAR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUMAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUMAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUMAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUMAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUMAR. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/08678
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 17 juin 2026 · N° 24/00732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/15823
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUMAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUMAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 1980
Questions fréquentes sur BRUMAR
Quel est le numéro SIREN de BRUMAR ?
Le numéro SIREN de BRUMAR est 327 985 503. Le SIRET de son siège social est 327 985 503 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64327985503.
Où se situe le siège social de BRUMAR ?
Le siège social de BRUMAR est situé J S Robert Landecy-Bardonn.
BRUMAR est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUMAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUMAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUMAR.
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