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BRUMARD GERARD

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Siren404 509 523Entrepreneur individuel76630 DOUVRENDCréée le 31 décembre 1991

BRUMARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1991 sous le numéro SIREN 404 509 523. Le siège social de l'entreprise se trouve à Douvrend (76630). Son activité principale relève du code NAF 012C.

Fiche d'identité de BRUMARD GERARD

Dénomination
BRUMARD GERARD
SIREN
404 509 523
SIRET (siège)
404 509 523 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90404509523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 509 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012C
Date de création
31 décembre 1991
Siège social
76630, DOUVREND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUMARD GERARD

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Établissements de BRUMARD GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76630 DOUVRENDSiègeFermé

    404 509 523 00019 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 012C

Conformité de BRUMARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUMARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUMARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUMARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1991

Questions fréquentes sur BRUMARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de BRUMARD GERARD ?

Le numéro SIREN de BRUMARD GERARD est 404 509 523. Le SIRET de son siège social est 404 509 523 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90404509523.

Où se situe le siège social de BRUMARD GERARD ?

Le siège social de BRUMARD GERARD est situé à Douvrend (76630).

BRUMARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUMARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUMARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUMARD GERARD.