BRUMARD GERARD
ActiveBRUMARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1991 sous le numéro SIREN 404 509 523. Le siège social de l'entreprise se trouve à Douvrend (76630). Son activité principale relève du code NAF 012C.
Fiche d'identité de BRUMARD GERARD
INSEE- Dénomination
- BRUMARD GERARD
- SIREN
- 404 509 523
- SIRET (siège)
- 404 509 523 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90404509523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 509 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012C
- Date de création
- 31 décembre 1991
- Siège social
- 76630, DOUVREND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUMARD GERARD
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Établissements de BRUMARD GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76630 DOUVRENDSiègeFermé
404 509 523 00019 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 012C
Conformité de BRUMARD GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUMARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUMARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUMARD GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1991
Questions fréquentes sur BRUMARD GERARD
Quel est le numéro SIREN de BRUMARD GERARD ?
Le numéro SIREN de BRUMARD GERARD est 404 509 523. Le SIRET de son siège social est 404 509 523 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90404509523.
Où se situe le siège social de BRUMARD GERARD ?
Le siège social de BRUMARD GERARD est situé à Douvrend (76630).
BRUMARD GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUMARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUMARD GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUMARD GERARD.
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