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BRUMONT PASCAL

Active
Siren753 551 902Entrepreneur individuel44210 PORNICCréée le 04 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUMONT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2012, identifié par le SIREN 753 551 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Calvaire, 44210 Pornic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de BRUMONT PASCAL

Dénomination
BRUMONT PASCAL
SIREN
753 551 902
SIRET (siège)
753 551 902 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05753551902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 551 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
04 septembre 2012
Siège social
15 RUE DU CALVAIRE, 44210, PORNIC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUMONT PASCAL

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Finances de BRUMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUMONT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44210 PORNICSiègeActif

    753 551 902 00012 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 4321A

Documents juridiques de BRUMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUMONT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2012

Questions fréquentes sur BRUMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUMONT PASCAL est 753 551 902. Le SIRET de son siège social est 753 551 902 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05753551902.

Où se situe le siège social de BRUMONT PASCAL ?

Le siège social de BRUMONT PASCAL est situé 15 rue du Calvaire, 44210 Pornic.

BRUMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUMONT PASCAL.

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