BRUN DOMINIQUE
Active0121Z · Culture de la vigne
BRUN DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 411 919 871. Elle est domiciliée 18 bd Louis Pasteur, 34110 Mireval. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BRUN DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BRUN DOMINIQUE
- SIREN
- 411 919 871
- SIRET (siège)
- 411 919 871 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92411919871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 919 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 18 BD LOUIS PASTEUR, 34110, MIREVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUN DOMINIQUE
Culture de la vigne
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Établissements de BRUN DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34110 MIREVALSiègeActif
411 919 871 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de BRUN DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUN DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUN DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BRUN DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BRUN DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BRUN DOMINIQUE est 411 919 871. Le SIRET de son siège social est 411 919 871 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92411919871.
Où se situe le siège social de BRUN DOMINIQUE ?
Le siège social de BRUN DOMINIQUE est situé 18 bd Louis Pasteur, 34110 Mireval.
BRUN DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUN DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUN DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN DOMINIQUE.
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