BRUN-FRANC STEPHANE

Active

Siren802 432 575Entrepreneur individuel13880 VELAUXCréée le 01 juin 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUN-FRANC STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2014, identifié par le SIREN 802 432 575. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Lot Saint-Eutrope, 13880 Velaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.

Fiche d'identité de BRUN-FRANC STEPHANE

INSEE

Dénomination: BRUN-FRANC STEPHANE
SIREN: 802 432 575
SIRET (siège): 802 432 575 00016
N° TVA intracommunautaire: FR43802432575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 432 575
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4333Z
Date de création: 01 juin 2014
Siège social: 9 LOT SAINT-EUTROPE, 13880, VELAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUN-FRANC STEPHANE

Travaux de revêtement des sols et des murs

Finances de BRUN-FRANC STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUN-FRANC STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUN-FRANC STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13880 VELAUXSiègeActif
802 432 575 00016 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 4333Z

Documents juridiques de BRUN-FRANC STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUN-FRANC STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUN-FRANC STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUN-FRANC STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN-FRANC STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN-FRANC STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUN-FRANC STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2014

Questions fréquentes sur BRUN-FRANC STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRUN-FRANC STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRUN-FRANC STEPHANE est 802 432 575. Le SIRET de son siège social est 802 432 575 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43802432575.

Où se situe le siège social de BRUN-FRANC STEPHANE ?

Le siège social de BRUN-FRANC STEPHANE est situé 9 Lot Saint-Eutrope, 13880 Velaux.