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BRUN FRANCETTE

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Siren405 152 000Entrepreneur individuel30126 SAINT-LAURENT-DES-ARBRESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 152 000, BRUN FRANCETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé rue Paul Dourieu le Village, 30126 Saint-Laurent-des-Arbres. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUN FRANCETTE

Dénomination
BRUN FRANCETTE
SIREN
405 152 000
SIRET (siège)
405 152 000 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34405152000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 152 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
RUE PAUL DOURIEU LE VILLAGE, 30126, SAINT-LAURENT-DES-ARBRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUN FRANCETTE

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Finances de BRUN FRANCETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUN FRANCETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUN FRANCETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30126 SAINT-LAURENT-DES-ARBRESSiègeFermé

    405 152 000 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011G

Documents juridiques de BRUN FRANCETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUN FRANCETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUN FRANCETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUN FRANCETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUN FRANCETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BRUN FRANCETTE

Quel est le numéro SIREN de BRUN FRANCETTE ?

Le numéro SIREN de BRUN FRANCETTE est 405 152 000. Le SIRET de son siège social est 405 152 000 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34405152000.

Où se situe le siège social de BRUN FRANCETTE ?

Le siège social de BRUN FRANCETTE est situé rue Paul Dourieu le Village, 30126 Saint-Laurent-des-Arbres.

BRUN FRANCETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUN FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUN FRANCETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN FRANCETTE.

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