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BRUN JEAN-PASCAL

Active
Siren440 989 028Entrepreneur individuel75016 PARISCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 989 028, BRUN JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée 21 av Victor Hugo Selarl Brun Avocat, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BRUN JEAN-PASCAL

Dénomination
BRUN JEAN-PASCAL
SIREN
440 989 028
SIRET (siège)
440 989 028 00053
N° TVA intracommunautaire
FR04440989028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 989 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
21 AV VICTOR HUGO SELARL BRUN AVOCAT, 75016, PARIS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BRUN JEAN-PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de BRUN JEAN-PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUN JEAN-PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUN JEAN-PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    440 989 028 00053 · ouvert le 06 novembre 2012 · NAF 7010Z

  • 75008 PARISFermé

    440 989 028 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 741A

  • 75008 PARISFermé

    440 989 028 00020 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 741A

  • 75008 PARISFermé

    440 989 028 00038 · ouvert le 05 mars 2007 · NAF 6910Z

  • 75015 PARISFermé

    440 989 028 00046 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 6910Z

Documents juridiques de BRUN JEAN-PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUN JEAN-PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUN JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUN JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUN JEAN-PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur BRUN JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUN JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUN JEAN-PASCAL est 440 989 028. Le SIRET de son siège social est 440 989 028 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04440989028.

Où se situe le siège social de BRUN JEAN-PASCAL ?

Le siège social de BRUN JEAN-PASCAL est situé 21 av Victor Hugo Selarl Brun Avocat, 75016 Paris.

BRUN JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUN JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUN JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN JEAN-PASCAL.

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