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BRUN JEAN-PIERRE

Active
Siren400 400 461Entrepreneur individuel33720 ILLATSCréée le 01 janvier 1994

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUN JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 400 461. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Merle, 33720 Illats. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BRUN JEAN-PIERRE

Dénomination
BRUN JEAN-PIERRE
SIREN
400 400 461
SIRET (siège)
400 400 461 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52400400461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 400 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LE MERLE, 33720, ILLATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUN JEAN-PIERRE

Culture de la vigne

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Établissements de BRUN JEAN-PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33720 ILLATSSiègeActif

    400 400 461 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Conformité de BRUN JEAN-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUN JEAN-PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Marques déposées par BRUN JEAN-PIERRE

BRUN JEAN-PIERRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DU MERLE

    N° 3284286 · Déposée le 06 avril 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 06 avril 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRUN JEAN-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de BRUN JEAN-PIERRE ?

Le numéro SIREN de BRUN JEAN-PIERRE est 400 400 461. Le SIRET de son siège social est 400 400 461 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52400400461.

Où se situe le siège social de BRUN JEAN-PIERRE ?

Le siège social de BRUN JEAN-PIERRE est situé Ld le Merle, 33720 Illats.

BRUN JEAN-PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUN JEAN-PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUN JEAN-PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN JEAN-PIERRE.

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