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BRUN PASCAL

Active
Siren510 132 590Entrepreneur individuel69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESCréée le 07 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2009, identifié par le SIREN 510 132 590. Son siège social est situé 69 rue des Peluzes, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUN PASCAL

Dénomination
BRUN PASCAL
SIREN
510 132 590
SIRET (siège)
510 132 590 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70510132590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 132 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
07 janvier 2009
Siège social
69 RUE DES PELUZES, 69290, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUN PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRUN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESSiègeActif

    510 132 590 00017 · ouvert le 07 janvier 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRUN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2009

Questions fréquentes sur BRUN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUN PASCAL est 510 132 590. Le SIRET de son siège social est 510 132 590 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70510132590.

Où se situe le siège social de BRUN PASCAL ?

Le siège social de BRUN PASCAL est situé 69 rue des Peluzes, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres.

BRUN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN PASCAL.

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