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BRUN PASCAL

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Siren512 950 122Entrepreneur individuel26120 CHABEUILCréée le 16 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 950 122. Elle est domiciliée 4 Che des Aubepines les Sylvains, 26120 Chabeuil. L'entreprise déclare le code NAF 5621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUN PASCAL

Dénomination
BRUN PASCAL
SIREN
512 950 122
SIRET (siège)
512 950 122 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86512950122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 950 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
16 mai 2009
Siège social
4 CHE DES AUBEPINES LES SYLVAINS, 26120, CHABEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUN PASCAL

Traiteur et cuisinier avec achat de marchandises, en clientèle et en ambulant.

Finances de BRUN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26120 CHABEUILSiègeActif

    512 950 122 00014 · ouvert le 06 juin 2018 · NAF 5621Z

  • 44400 REZEFermé

    512 950 122 00022 · ouvert le 23 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUN PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-06

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2009

Questions fréquentes sur BRUN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUN PASCAL est 512 950 122. Le SIRET de son siège social est 512 950 122 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86512950122.

Où se situe le siège social de BRUN PASCAL ?

Le siège social de BRUN PASCAL est situé 4 Che des Aubepines les Sylvains, 26120 Chabeuil.

BRUN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN PASCAL.

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