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Brun Pascal

Active
Siren948 376 660Entrepreneur individuel71340 CHENAY-LE-CHATEL
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Brun Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 376 660. Elle est domiciliée 415 Rte la Prote, 71340 Chenay-le-Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de Brun Pascal

Dénomination
Brun Pascal
SIREN
948 376 660
SIRET (siège)
948 376 660 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03948376660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 376 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
415 RTE LA PROTE, 71340, CHENAY-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brun Pascal

Plantation d'une vigne

Finances de Brun Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brun Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brun Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71340 CHENAY-LE-CHATELSiègeActif

    948 376 660 00015 · ouvert le 24 janvier 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de Brun Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brun Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brun Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brun Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brun Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brun Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brun Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Brun Pascal

Quel est le numéro SIREN de Brun Pascal ?

Le numéro SIREN de Brun Pascal est 948 376 660. Le SIRET de son siège social est 948 376 660 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03948376660.

Où se situe le siège social de Brun Pascal ?

Le siège social de Brun Pascal est situé 415 Rte la Prote, 71340 Chenay-le-Chatel.

Brun Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Brun Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brun Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brun Pascal.

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