BRUN PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 340 601 236, BRUN PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 6 avril 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Louis Archer, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale relève du code NAF 8622C.
Fiche d'identité de BRUN PASCALE
INSEE- Dénomination
- BRUN PASCALE
- SIREN
- 340 601 236
- SIRET (siège)
- 340 601 236 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR94340601236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 601 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 06 avril 1987
- Siège social
- 9 RUE LOUIS ARCHER, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRUN PASCALE
Autres activités des médecins spécialistes
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Finances de BRUN PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUN PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUN PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
340 601 236 00037 · ouvert le 11 janvier 2001 · NAF 8622C
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
340 601 236 00011 · ouvert le 06 avril 1987 · NAF 851C
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé
340 601 236 00029 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 851C
Documents juridiques de BRUN PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUN PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUN PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUN PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUN PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 1987
Questions fréquentes sur BRUN PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BRUN PASCALE ?
Le numéro SIREN de BRUN PASCALE est 340 601 236. Le SIRET de son siège social est 340 601 236 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94340601236.
Où se situe le siège social de BRUN PASCALE ?
Le siège social de BRUN PASCALE est situé 9 rue Louis Archer, 69230 Saint-Genis-Laval.
BRUN PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUN PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUN PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN PASCALE.
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