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BRUN PATRICK

Active
Siren397 654 229Entrepreneur individuel25250 APPENANSCréée le 09 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 654 229, BRUN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 9 mai 2023. Elle est domiciliée 5 rue des Ecoles, 25250 Appenans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRUN PATRICK

Dénomination
BRUN PATRICK
SIREN
397 654 229
SIRET (siège)
397 654 229 00020
N° TVA intracommunautaire
FR51397654229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 654 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 mai 2023
Siège social
5 RUE DES ECOLES, 25250, APPENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUN PATRICK

RESTAURATION OBJETS D'ART

Finances de BRUN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUN PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 APPENANSSiègeActif

    397 654 229 00020 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRUN PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BRUN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2023

Questions fréquentes sur BRUN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUN PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUN PATRICK est 397 654 229. Le SIRET de son siège social est 397 654 229 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51397654229.

Où se situe le siège social de BRUN PATRICK ?

Le siège social de BRUN PATRICK est situé 5 rue des Ecoles, 25250 Appenans.

BRUN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUN PATRICK.

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