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BRUNACCI CLAUDE

Active
Siren520 335 399Entrepreneur individuel54860 HAUCOURT-MOULAINECréée le 22 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 335 399, BRUNACCI CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 22 février 2010. Son siège social est situé 1 rue la Bruyere, 54860 Haucourt-Moulaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z.

Fiche d'identité de BRUNACCI CLAUDE

Dénomination
BRUNACCI CLAUDE
SIREN
520 335 399
SIRET (siège)
520 335 399 00017
N° TVA intracommunautaire
FR50520335399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 335 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
22 février 2010
Siège social
1 RUE LA BRUYERE, 54860, HAUCOURT-MOULAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNACCI CLAUDE

Services des traiteurs

Finances de BRUNACCI CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNACCI CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNACCI CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54860 HAUCOURT-MOULAINESiègeActif

    520 335 399 00017 · ouvert le 22 février 2010 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BRUNACCI CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNACCI CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNACCI CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNACCI CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNACCI CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNACCI CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNACCI CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2010

Questions fréquentes sur BRUNACCI CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRUNACCI CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRUNACCI CLAUDE est 520 335 399. Le SIRET de son siège social est 520 335 399 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50520335399.

Où se situe le siège social de BRUNACCI CLAUDE ?

Le siège social de BRUNACCI CLAUDE est situé 1 rue la Bruyere, 54860 Haucourt-Moulaine.

BRUNACCI CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNACCI CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNACCI CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNACCI CLAUDE.

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