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BRUNAT JEAN

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Siren438 013 906Entrepreneur individuel38200 VILLETTE-DE-VIENNECréée le 01 avril 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 438 013 906, BRUNAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Chemdu Salin, 38200 Villette-de-Vienne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUNAT JEAN

Dénomination
BRUNAT JEAN
SIREN
438 013 906
SIRET (siège)
438 013 906 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93438013906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 013 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 avril 2001
Siège social
11 CHEMDU SALIN, 38200, VILLETTE-DE-VIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNAT JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUNAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38200 VILLETTE-DE-VIENNESiègeActif

    438 013 906 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0111Z

Conformité de BRUNAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2001

Questions fréquentes sur BRUNAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUNAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUNAT JEAN est 438 013 906. Le SIRET de son siège social est 438 013 906 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93438013906.

Où se situe le siège social de BRUNAT JEAN ?

Le siège social de BRUNAT JEAN est situé 11 Chemdu Salin, 38200 Villette-de-Vienne.

BRUNAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNAT JEAN.