BRUNAT JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 438 013 906, BRUNAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Chemdu Salin, 38200 Villette-de-Vienne. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BRUNAT JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUNAT JEAN
- SIREN
- 438 013 906
- SIRET (siège)
- 438 013 906 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93438013906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 013 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 avril 2001
- Siège social
- 11 CHEMDU SALIN, 38200, VILLETTE-DE-VIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNAT JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRUNAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38200 VILLETTE-DE-VIENNESiègeActif
438 013 906 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0111Z
Conformité de BRUNAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2001
Questions fréquentes sur BRUNAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUNAT JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUNAT JEAN est 438 013 906. Le SIRET de son siège social est 438 013 906 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93438013906.
Où se situe le siège social de BRUNAT JEAN ?
Le siège social de BRUNAT JEAN est situé 11 Chemdu Salin, 38200 Villette-de-Vienne.
BRUNAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNAT JEAN.
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