BRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 108 371, BRUNE est une société civile créée le 4 mai 2016. Son siège social est situé 2 av Felix Viallet, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE BOISSIN, autre.
Fiche d'identité de BRUNE
INSEE- Dénomination
- BRUNE
- SIREN
- 820 108 371
- SIRET (siège)
- 820 108 371 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53820108371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 108 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 400 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2016
- Siège social
- 2 AV FELIX VIALLET, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNE
La propriété, l'acquisition, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers. Vente de ces mêmes biens. La propriété et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières et souscription de tout emprunt.
Finances de BRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNE
INSEEÉtablissements de BRUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeActif
820 108 371 00015 · ouvert le 29 avril 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUNE
INPIComptes annuels de BRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
94 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026J00021
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Décision du 27 juillet 2026 · N° 2025J00081
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Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026R00002
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Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00401
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Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F00332
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Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F00033
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025J00015
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026J00017
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Décision du 22 juin 2026 · N° 2025J00021
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Décision du 22 juin 2026 · N° 2025J00039
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/01882
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Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00760
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Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00713
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Décision du 06 mai 2026 · N° 23/04280
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Décision du 24 novembre 2025 · N° 2025J00016
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Décision du 20 octobre 2025 · N° 2025J00059
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Décision du 20 octobre 2025 · N° 2025J00015
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Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/01707
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Décision du 22 septembre 2025 · N° 2024J00038
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Décision du 20 août 2025 · N° 25/53696
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Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 11 août 2025 · N° 24/00776
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Décision du 26 juin 2025 · N° 23/03541
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Décision du 16 juin 2025 · N° 2024R00016
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 avril 1992 · N° 89-21.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 février 1992 · N° 88-15.357
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 juin 1991 · N° 90-13.547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 87-45.758
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-04-29
- création
Date d'effet : 04 mai 2016
Questions fréquentes sur BRUNE
Quel est le numéro SIREN de BRUNE ?
Le numéro SIREN de BRUNE est 820 108 371. Le SIRET de son siège social est 820 108 371 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53820108371.
Qui dirige BRUNE ?
BRUNE est dirigée par PIERRE BOISSIN, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUNE ?
Le siège social de BRUNE est situé 2 av Felix Viallet, 38000 Grenoble.
BRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNE.
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