BRUNE DOMINIQUE
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 897 913 695, BRUNE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2021. Son siège social est situé 10 Rte de Moulins, 03500 Saint-Pourcain-sur-Sioule. BRUNE DOMINIQUE relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de BRUNE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BRUNE DOMINIQUE
- SIREN
- 897 913 695
- SIRET (siège)
- 897 913 695 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR75897913695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 913 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 01 avril 2021
- Siège social
- 10 RTE DE MOULINS, 03500, SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNE DOMINIQUE
Autres enseignements
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Établissements de BRUNE DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULESiègeActif
897 913 695 00028 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 8559B
- 13012 MARSEILLEFermé
897 913 695 00010 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 8559B
Conformité de BRUNE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2021
Questions fréquentes sur BRUNE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BRUNE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BRUNE DOMINIQUE est 897 913 695. Le SIRET de son siège social est 897 913 695 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75897913695.
Où se situe le siège social de BRUNE DOMINIQUE ?
Le siège social de BRUNE DOMINIQUE est situé 10 Rte de Moulins, 03500 Saint-Pourcain-sur-Sioule.
BRUNE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNE DOMINIQUE.
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