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BRUNE FRANCIS

Active
Siren428 547 517Entrepreneur individuel35120 LA BOUSSACCréée le 01 janvier 1970

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 428 547 517. Elle est domiciliée Le Chenay, 35120 La Boussac. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUNE FRANCIS

Dénomination
BRUNE FRANCIS
SIREN
428 547 517
SIRET (siège)
428 547 517 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04428547517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 547 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
LE CHENAY, 35120, LA BOUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNE FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUNE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35120 LA BOUSSACSiègeActif

    428 547 517 00014 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0111Z

Conformité de BRUNE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur BRUNE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BRUNE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BRUNE FRANCIS est 428 547 517. Le SIRET de son siège social est 428 547 517 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04428547517.

Où se situe le siège social de BRUNE FRANCIS ?

Le siège social de BRUNE FRANCIS est situé Le Chenay, 35120 La Boussac.

BRUNE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNE FRANCIS.

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