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BRUNE YVES

Active
Siren349 655 167Entrepreneur individuel31580 BALESTACréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNE YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 655 167. Son siège social est situé à Balesta (31580). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRUNE YVES

Dénomination
BRUNE YVES
SIREN
349 655 167
SIRET (siège)
349 655 167 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44349655167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 655 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
31580, BALESTA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNE YVES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUNE YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNE YVES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNE YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31580 BALESTASiègeActif

    349 655 167 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNE YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNE YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNE YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNE YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BRUNE YVES

Quel est le numéro SIREN de BRUNE YVES ?

Le numéro SIREN de BRUNE YVES est 349 655 167. Le SIRET de son siège social est 349 655 167 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44349655167.

Où se situe le siège social de BRUNE YVES ?

Le siège social de BRUNE YVES est situé 31580 Balesta.

BRUNE YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNE YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNE YVES.

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