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BRUNEAU JACQUES

Active
Siren784 936 841Entrepreneur individuel77260 SAMMERONCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 784 936 841, BRUNEAU JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 77 rue de Metz, 77260 Sammeron. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUNEAU JACQUES

Dénomination
BRUNEAU JACQUES
SIREN
784 936 841
SIRET (siège)
784 936 841 00021
N° TVA intracommunautaire
FR26784936841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 784 936 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
77 RUE DE METZ, 77260, SAMMERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUNEAU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77260 SAMMERONSiègeActif

    784 936 841 00021 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUNEAU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BRUNEAU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU JACQUES est 784 936 841. Le SIRET de son siège social est 784 936 841 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26784936841.

Où se situe le siège social de BRUNEAU JACQUES ?

Le siège social de BRUNEAU JACQUES est situé 77 rue de Metz, 77260 Sammeron.

BRUNEAU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU JACQUES.

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