BRUNEAU MARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNEAU MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 430 944 363. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Hamelet, 27350 Valletot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de BRUNEAU MARCELLE
INSEE- Dénomination
- BRUNEAU MARCELLE
- SIREN
- 430 944 363
- SIRET (siège)
- 430 944 363 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR29430944363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 944 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- LE HAMELET, 27350, VALLETOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEAU MARCELLE
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de BRUNEAU MARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNEAU MARCELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BRUNEAU MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27350 VALLETOTSiègeFermé
430 944 363 00018 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BRUNEAU MARCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNEAU MARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNEAU MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEAU MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNEAU MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur BRUNEAU MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU MARCELLE ?
Le numéro SIREN de BRUNEAU MARCELLE est 430 944 363. Le SIRET de son siège social est 430 944 363 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29430944363.
Où se situe le siège social de BRUNEAU MARCELLE ?
Le siège social de BRUNEAU MARCELLE est situé Le Hamelet, 27350 Valletot.
BRUNEAU MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEAU MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEAU MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU MARCELLE.
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