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BRUNEAU PASCAL

Active
Siren399 872 514Entrepreneur individuel49430 BARACECréée le 07 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2023, identifié par le SIREN 399 872 514. Le siège social de l'entreprise se trouve La Metairie des Landes, 49430 Barace. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRUNEAU PASCAL

Dénomination
BRUNEAU PASCAL
SIREN
399 872 514
SIRET (siège)
399 872 514 00027
N° TVA intracommunautaire
FR27399872514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 872 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
07 décembre 2023
Siège social
LA METAIRIE DES LANDES, 49430, BARACE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PASCAL

Production d'électricité non professionnelle

Finances de BRUNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49430 BARACESiègeActif

    399 872 514 00027 · ouvert le 10 novembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2023

Questions fréquentes sur BRUNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL est 399 872 514. Le SIRET de son siège social est 399 872 514 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27399872514.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PASCAL ?

Le siège social de BRUNEAU PASCAL est situé La Metairie des Landes, 49430 Barace.

BRUNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PASCAL.

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