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BRUNEAU PASCAL

Active
Siren409 835 022Entrepreneur individuel53170 MAISONCELLES-DU-MAINECréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1989, identifié par le SIREN 409 835 022. Elle est domiciliée Le Saule, 53170 Maisoncelles-du-Maine. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEAU PASCAL

Dénomination
BRUNEAU PASCAL
SIREN
409 835 022
SIRET (siège)
409 835 022 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08409835022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 835 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
LE SAULE, 53170, MAISONCELLES-DU-MAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BRUNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53170 MAISONCELLES-DU-MAINESiègeActif

    409 835 022 00016 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BRUNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur BRUNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL est 409 835 022. Le SIRET de son siège social est 409 835 022 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08409835022.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PASCAL ?

Le siège social de BRUNEAU PASCAL est situé Le Saule, 53170 Maisoncelles-du-Maine.

BRUNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PASCAL.

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