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BRUNEAU PASCAL

Active
Siren442 934 782Entrepreneur individuel87340 SAINT-LEGER-LA-MONTAGNECréée le 27 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 934 782, BRUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 2002. Son siège social est situé Lasgorceix, 87340 Saint-Leger-la-Montagne. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEAU PASCAL

Dénomination
BRUNEAU PASCAL
SIREN
442 934 782
SIRET (siège)
442 934 782 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00442934782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 934 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
27 juillet 2002
Siège social
LASGORCEIX, 87340, SAINT-LEGER-LA-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PASCAL

Exploitation de chambres d'hotes et de gîte rural, accompagnateur moyenne montagne

Finances de BRUNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87340 SAINT-LEGER-LA-MONTAGNESiègeActif

    442 934 782 00016 · ouvert le 27 juillet 2002 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BRUNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2002

Questions fréquentes sur BRUNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL est 442 934 782. Le SIRET de son siège social est 442 934 782 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00442934782.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PASCAL ?

Le siège social de BRUNEAU PASCAL est situé Lasgorceix, 87340 Saint-Leger-la-Montagne.

BRUNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PASCAL.

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