BRUNEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 753 763. Elle est domiciliée 7 bd Robert, 49100 Angers. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BRUNEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRUNEAU PASCAL
- SIREN
- 498 753 763
- SIRET (siège)
- 498 753 763 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23498753763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 753 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 juin 2007
- Siège social
- 7 BD ROBERT, 49100, ANGERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEAU PASCAL
Location de logements
Finances de BRUNEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUNEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUNEAU PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49100 ANGERSSiègeActif
498 753 763 00016 · ouvert le 18 juin 2007 · NAF 6820A
Documents juridiques de BRUNEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUNEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUNEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUNEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 2007
Questions fréquentes sur BRUNEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL est 498 753 763. Le SIRET de son siège social est 498 753 763 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23498753763.
Où se situe le siège social de BRUNEAU PASCAL ?
Le siège social de BRUNEAU PASCAL est situé 7 bd Robert, 49100 Angers.
BRUNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PASCAL.
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