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BRUNEAU PASCAL

Active
Siren498 764 091Entrepreneur individuel86220 PORT-DE-PILESCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifié par le SIREN 498 764 091. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de Bretagne, 86220 Port-de-Piles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BRUNEAU PASCAL

Dénomination
BRUNEAU PASCAL
SIREN
498 764 091
SIRET (siège)
498 764 091 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64498764091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 764 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mars 2007
Siège social
8 RUE DE BRETAGNE, 86220, PORT-DE-PILES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de BRUNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 86220 PORT-DE-PILESSiègeActif

    498 764 091 00019 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0149Z

  • 86220 Port-de-PilesActif

    498 764 091 00027 · ouvert le 08 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRUNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur BRUNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PASCAL est 498 764 091. Le SIRET de son siège social est 498 764 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64498764091.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PASCAL ?

Le siège social de BRUNEAU PASCAL est situé 8 rue de Bretagne, 86220 Port-de-Piles.

BRUNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PASCAL.

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