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BRUNEAU PATRICK

Active
Siren316 871 656Entrepreneur individuel47260 VERTEUIL D AGENAISCréée le 01 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAU PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifié par le SIREN 316 871 656. Son siège social est situé Montardit, 47260 Verteuil d Agenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUNEAU PATRICK

Dénomination
BRUNEAU PATRICK
SIREN
316 871 656
SIRET (siège)
316 871 656 00039
N° TVA intracommunautaire
FR42316871656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 871 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1991
Siège social
MONTARDIT, 47260, VERTEUIL D AGENAIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUNEAU PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 47260 VERTEUIL D AGENAISSiègeActif

    316 871 656 00039 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6820B

  • 47260 VERTEUIL D AGENAISFermé

    316 871 656 00013 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 512A

  • 47260 VERTEUIL D AGENAISFermé

    316 871 656 00021 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRUNEAU PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur BRUNEAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PATRICK est 316 871 656. Le SIRET de son siège social est 316 871 656 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42316871656.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PATRICK ?

Le siège social de BRUNEAU PATRICK est situé Montardit, 47260 Verteuil d Agenais.

BRUNEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PATRICK.

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