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BRUNEAU PATRICK

Active
Siren400 470 175Entrepreneur individuel71140 BOURBON-LANCYCréée le 05 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAU PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 470 175. Son siège social est situé 22 av General de Gaulle, 71140 Bourbon-Lancy. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUNEAU PATRICK

Dénomination
BRUNEAU PATRICK
SIREN
400 470 175
SIRET (siège)
400 470 175 00037
N° TVA intracommunautaire
FR62400470175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 470 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 janvier 1995
Siège social
22 AV GENERAL DE GAULLE, 71140, BOURBON-LANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUNEAU PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71140 BOURBON-LANCYSiègeActif

    400 470 175 00037 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 71570 CHAINTREFermé

    400 470 175 00011 · ouvert le 05 janvier 1995 · NAF 158C

Documents juridiques de BRUNEAU PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1995

Questions fréquentes sur BRUNEAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PATRICK est 400 470 175. Le SIRET de son siège social est 400 470 175 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62400470175.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PATRICK ?

Le siège social de BRUNEAU PATRICK est situé 22 av General de Gaulle, 71140 Bourbon-Lancy.

BRUNEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PATRICK.

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