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BRUNEAU PATRICK

Active
Siren443 092 424Entrepreneur individuel91720 MAISSECréée le 01 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAU PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2002 sous le numéro SIREN 443 092 424. Son siège social est situé Ferme de Bretonvilliers Sarl Tom, 91720 Maisse. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEAU PATRICK

Dénomination
BRUNEAU PATRICK
SIREN
443 092 424
SIRET (siège)
443 092 424 00029
N° TVA intracommunautaire
FR51443092424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 092 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 août 2002
Siège social
FERME DE BRETONVILLIERS SARL TOM, 91720, MAISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de BRUNEAU PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAU PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91720 MAISSESiègeFermé

    443 092 424 00029 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BRUNEAU PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur BRUNEAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU PATRICK est 443 092 424. Le SIRET de son siège social est 443 092 424 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51443092424.

Où se situe le siège social de BRUNEAU PATRICK ?

Le siège social de BRUNEAU PATRICK est situé Ferme de Bretonvilliers Sarl Tom, 91720 Maisse.

BRUNEAU PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU PATRICK.

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