BRUNEAU SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Enregistré sous le numéro SIREN 878 992 601, BRUNEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2019. Son siège social est situé 6 Rte de la Thibaudiere Terves, 79300 Bressuire. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de BRUNEAU SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRUNEAU SEBASTIEN
- SIREN
- 878 992 601
- SIRET (siège)
- 878 992 601 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29878992601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 992 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 novembre 2019
- Siège social
- 6 RTE DE LA THIBAUDIERE TERVES, 79300, BRESSUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEAU SEBASTIEN
Entretiens d'espaces vert, tonte, taille, nettoyage de jardin uniquement au domicile des particuliers
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Établissements de BRUNEAU SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79300 BRESSUIRESiègeActif
878 992 601 00012 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 8130Z
Documents juridiques de BRUNEAU SEBASTIEN
INPIConformité de BRUNEAU SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEAU SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculée le 2019-11-18 · Début d'activité : 2019-11-01
- création
Date d'effet : 01 novembre 2019
Questions fréquentes sur BRUNEAU SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRUNEAU SEBASTIEN est 878 992 601. Le SIRET de son siège social est 878 992 601 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29878992601.
Où se situe le siège social de BRUNEAU SEBASTIEN ?
Le siège social de BRUNEAU SEBASTIEN est situé 6 Rte de la Thibaudiere Terves, 79300 Bressuire.
BRUNEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU SEBASTIEN.
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