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BRUNEAU SYLVAIN

Active
Siren520 803 503Entrepreneur individuel54660 MoutiersCréée le 24 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAU SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2019, identifié par le SIREN 520 803 503. Elle est domiciliée 3 A le Moulin de la Caulre, 54660 Moutiers. Son activité principale relève du code NAF 4322B.

Fiche d'identité de BRUNEAU SYLVAIN

Dénomination
BRUNEAU SYLVAIN
SIREN
520 803 503
SIRET (siège)
520 803 503 00033
N° TVA intracommunautaire
FR93520803503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 803 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
24 octobre 2019
Siège social
3 A le Moulin de la Caulre, 54660, Moutiers
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUNEAU SYLVAIN

INSTALLATION DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL

Finances de BRUNEAU SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAU SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUNEAU SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54660 MoutiersSiègeActif

    520 803 503 00033 · ouvert le 12 mars 2025 · NAF 4322B

  • 54490 JOUDREVILLEFermé

    520 803 503 00017 · ouvert le 10 octobre 2019 · NAF 4322B

  • 54660 MOUTIERSFermé

    520 803 503 00025 · ouvert le 02 mai 2010 · NAF 4322B

Documents juridiques de BRUNEAU SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAU SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAU SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAU SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAU SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAU SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAU SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2019

Questions fréquentes sur BRUNEAU SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAU SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRUNEAU SYLVAIN est 520 803 503. Le SIRET de son siège social est 520 803 503 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93520803503.

Où se situe le siège social de BRUNEAU SYLVAIN ?

Le siège social de BRUNEAU SYLVAIN est situé 3 A le Moulin de la Caulre, 54660 Moutiers.

BRUNEAU SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAU SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAU SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAU SYLVAIN.

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