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BRUNEAUD PASCAL

Active
Siren509 795 001Entrepreneur individuel47510 FOULAYRONNESCréée le 07 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 795 001. Elle est domiciliée 1 av de Monbran, 47510 Foulayronnes. Son activité principale relève du code NAF 9511Z.

Fiche d'identité de BRUNEAUD PASCAL

Dénomination
BRUNEAUD PASCAL
SIREN
509 795 001
SIRET (siège)
509 795 001 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80509795001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 795 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z
Date de création
07 janvier 2009
Siège social
1 AV DE MONBRAN, 47510, FOULAYRONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEAUD PASCAL

Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Finances de BRUNEAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47510 FOULAYRONNESSiègeActif

    509 795 001 00015 · ouvert le 07 janvier 2009 · NAF 9511Z

Documents juridiques de BRUNEAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2009

Questions fréquentes sur BRUNEAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUNEAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUNEAUD PASCAL est 509 795 001. Le SIRET de son siège social est 509 795 001 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80509795001.

Où se situe le siège social de BRUNEAUD PASCAL ?

Le siège social de BRUNEAUD PASCAL est situé 1 av de Monbran, 47510 Foulayronnes.

BRUNEAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEAUD PASCAL.

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