BRUNEEL JEAN-JACQUES

Active

Siren333 817 617Entrepreneur individuel27170 ROMILLY-LA-PUTHENAYECréée le 27 août 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUNEEL JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 août 1986, identifié par le SIREN 333 817 617. Elle est domiciliée Le Bourg, 27170 Romilly-la-Puthenaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923A.

Fiche d'identité de BRUNEEL JEAN-JACQUES

INSEE

Dénomination: BRUNEEL JEAN-JACQUES
SIREN: 333 817 617
SIRET (siège): 333 817 617 00025
N° TVA intracommunautaire: FR31333817617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 817 617
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 923A
Date de création: 27 août 1986
Siège social: LE BOURG, 27170, ROMILLY-LA-PUTHENAYE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUNEEL JEAN-JACQUES

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Établissements de BRUNEEL JEAN-JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

27170 ROMILLY-LA-PUTHENAYESiègeFermé
333 817 617 00025 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 923A

Conformité de BRUNEEL JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEEL JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEEL JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNEEL JEAN-JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 27 août 1986

Questions fréquentes sur BRUNEEL JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRUNEEL JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRUNEEL JEAN-JACQUES est 333 817 617. Le SIRET de son siège social est 333 817 617 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31333817617.

Où se situe le siège social de BRUNEEL JEAN-JACQUES ?

Le siège social de BRUNEEL JEAN-JACQUES est situé Le Bourg, 27170 Romilly-la-Puthenaye.