Bruneel Patrick
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Bruneel Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2024, identifié par le SIREN 850 310 491. Elle est domiciliée CITE Louis Aragon 29, 40500 Saint-Sever. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.
Fiche d'identité de Bruneel Patrick
INSEE- Dénomination
- Bruneel Patrick
- SIREN
- 850 310 491
- SIRET (siège)
- 850 310 491 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR71850310491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 310 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 27 septembre 2024
- Siège social
- CITE Louis Aragon 29, 40500, Saint-Sever
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bruneel Patrick
Electricien
Finances de Bruneel Patrick
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bruneel Patrick
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bruneel Patrick
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40500 Saint-SeverSiègeActif
850 310 491 00046 · ouvert le 20 septembre 2024 · NAF 4321A
Documents juridiques de Bruneel Patrick
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bruneel Patrick
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bruneel Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bruneel Patrick
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bruneel Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bruneel Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bruneel Patrick
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-17 · Début d'activité : 2024-09-20
- création
Date d'effet : 27 septembre 2024
Questions fréquentes sur Bruneel Patrick
Quel est le numéro SIREN de Bruneel Patrick ?
Le numéro SIREN de Bruneel Patrick est 850 310 491. Le SIRET de son siège social est 850 310 491 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71850310491.
Où se situe le siège social de Bruneel Patrick ?
Le siège social de Bruneel Patrick est situé CITE Louis Aragon 29, 40500 Saint-Sever.
Bruneel Patrick est-elle toujours en activité ?
Oui, Bruneel Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bruneel Patrick est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bruneel Patrick.
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