BRUNEL ALAIN
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
BRUNEL ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 428 206 908. Son siège social est situé Presbytere, 31260 Mazeres-sur-Salat. BRUNEL ALAIN relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BRUNEL ALAIN
INSEE- Dénomination
- BRUNEL ALAIN
- SIREN
- 428 206 908
- SIRET (siège)
- 428 206 908 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72428206908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 206 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- PRESBYTERE, 31260, MAZERES-SUR-SALAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL ALAIN
Activités des organisations religieuses
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Établissements de BRUNEL ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31260 MAZERES-SUR-SALATSiègeActif
428 206 908 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9491Z
Conformité de BRUNEL ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEL ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEL ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BRUNEL ALAIN
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL ALAIN ?
Le numéro SIREN de BRUNEL ALAIN est 428 206 908. Le SIRET de son siège social est 428 206 908 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72428206908.
Où se situe le siège social de BRUNEL ALAIN ?
Le siège social de BRUNEL ALAIN est situé Presbytere, 31260 Mazeres-sur-Salat.
BRUNEL ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL ALAIN.
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