BRUNEL BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 318 117 538, BRUNEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 1981. Son siège social est situé 3 Rte de Quevillon, 76113 Saint-Pierre-de-Manneville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BRUNEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRUNEL BERNARD
- SIREN
- 318 117 538
- SIRET (siège)
- 318 117 538 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR84318117538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 117 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 mai 1981
- Siège social
- 3 RTE DE QUEVILLON, 76113, SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUNEL BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRUNEL BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLESiègeActif
318 117 538 00021 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z
- 76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLEFermé
318 117 538 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 1083Z
Conformité de BRUNEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUNEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUNEL BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- création
Date d'effet : 07 mai 1981
Marques déposées par BRUNEL BERNARD
INPIBRUNEL BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBUVEZ LES CAFES BIEN CHOISIS CHRYSCA
N° 94502966 · Déposée le 20 janvier 1994 · Marque semi-figurative
Classe 30 · expirée le 23 octobre 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BRUNEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRUNEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRUNEL BERNARD est 318 117 538. Le SIRET de son siège social est 318 117 538 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84318117538.
Où se situe le siège social de BRUNEL BERNARD ?
Le siège social de BRUNEL BERNARD est situé 3 Rte de Quevillon, 76113 Saint-Pierre-de-Manneville.
BRUNEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUNEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUNEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL BERNARD.
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