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BRUNEL BERNARD

Active
Siren318 117 538Entrepreneur individuel76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLECréée le 07 mai 1981

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 318 117 538, BRUNEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 1981. Son siège social est situé 3 Rte de Quevillon, 76113 Saint-Pierre-de-Manneville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUNEL BERNARD

Dénomination
BRUNEL BERNARD
SIREN
318 117 538
SIRET (siège)
318 117 538 00021
N° TVA intracommunautaire
FR84318117538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 117 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 mai 1981
Siège social
3 RTE DE QUEVILLON, 76113, SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEL BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUNEL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLESiègeActif

    318 117 538 00021 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z

  • 76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLEFermé

    318 117 538 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 1083Z

Conformité de BRUNEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNEL BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 1981

Marques déposées par BRUNEL BERNARD

BRUNEL BERNARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRUNEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRUNEL BERNARD est 318 117 538. Le SIRET de son siège social est 318 117 538 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84318117538.

Où se situe le siège social de BRUNEL BERNARD ?

Le siège social de BRUNEL BERNARD est situé 3 Rte de Quevillon, 76113 Saint-Pierre-de-Manneville.

BRUNEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL BERNARD.

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