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BRUNEL BERNARD

Active
Siren910 704 790Entrepreneur individuel26400 SoyansCréée le 25 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUNEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 février 2022 sous le numéro SIREN 910 704 790. Son siège social est situé 200 CHE des Bessons, 26400 Soyans. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUNEL BERNARD

Dénomination
BRUNEL BERNARD
SIREN
910 704 790
SIRET (siège)
910 704 790 00021
N° TVA intracommunautaire
FR63910704790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 704 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 février 2022
Siège social
200 CHE des Bessons, 26400, Soyans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRUNEL BERNARD

Production d'électricité

Finances de BRUNEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUNEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUNEL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26400 SoyansSiègeActif

    910 704 790 00021 · ouvert le 27 juin 2022 · NAF 3511Z

  • 26400 SoyansFermé

    910 704 790 00013 · ouvert le 22 février 2022 · NAF 4520A

Documents juridiques de BRUNEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUNEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUNEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUNEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUNEL BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-22

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2022

Questions fréquentes sur BRUNEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRUNEL BERNARD est 910 704 790. Le SIRET de son siège social est 910 704 790 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63910704790.

Où se situe le siège social de BRUNEL BERNARD ?

Le siège social de BRUNEL BERNARD est situé 200 CHE des Bessons, 26400 Soyans.

BRUNEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL BERNARD.

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