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BRUNEL CLAUDE

Active
Siren407 863 612Entrepreneur individuel26560 VILLEFRANCHE-LE-CHATEAUCréée le 31 décembre 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 407 863 612, BRUNEL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée à Villefranche-le-Chateau (26560). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUNEL CLAUDE

Dénomination
BRUNEL CLAUDE
SIREN
407 863 612
SIRET (siège)
407 863 612 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62407863612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 863 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
26560, VILLEFRANCHE-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUNEL CLAUDE

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUNEL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26560 VILLEFRANCHE-LE-CHATEAUSiègeActif

    407 863 612 00013 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Conformité de BRUNEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUNEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUNEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUNEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BRUNEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRUNEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRUNEL CLAUDE est 407 863 612. Le SIRET de son siège social est 407 863 612 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62407863612.

Où se situe le siège social de BRUNEL CLAUDE ?

Le siège social de BRUNEL CLAUDE est situé à Villefranche-le-Chateau (26560).

BRUNEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUNEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUNEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUNEL CLAUDE.

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